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En opposition à la lutte anti-OGM, les [[défenseurs des OGM]] déclarent que les OGM autorisés sont sans danger pour la santé : en se basant sur l'accumulation d'études sur les OGM, l'[[Organisation des Nations unies]] écrit : « les [[OGM]] qui sont actuellement sur les marchés internationaux ont passé avec succès des évaluations du risque et il est improbable qu’il[s] présente[nt] un quelconque risque pour la santé humaine. De plus, on n’a jamais pu montrer que leur consommation par le grand public dans les pays où ils ont été homologués ait eu un quelconque effet sur la santé humaine. »<ref>p. 3, {{pdf}} {{fr}} {{Lien web
Les [[défenseurs des OGM]] pensent que les risques potentiels que les OGM font porter sur l'écosystème sont correctement contrôlés par les autorités sanitaires et qu'ils permettent de réduire l'usage des pesticides, par exemple<ref>Voir [[Organisme génétiquement modifié#Partisans des OGM]]</ref>. Ils s’opposition à la lutte anti-OGM, en s’appuyant sur les études montrant que les OGM autorisés sont sans danger pour la santé : en se basant sur l'accumulation d'études sur les OGM, l'[[Organisation des Nations unies]] écrit : « les [[OGM]] qui sont actuellement sur les marchés internationaux ont passé avec succès des évaluations du risque et il est improbable qu’il[s] présente[nt] un quelconque risque pour la santé humaine. De plus, on n’a jamais pu montrer que leur consommation par le grand public dans les pays où ils ont été homologués ait eu un quelconque effet sur la santé humaine. »<ref>p. 3, {{pdf}} {{fr}} {{Lien web
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|titre=20 questions sur les aliments transgéniques
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}}</ref>. De même, la [[communauté scientifique]] mondiale considère que la consommation des OGM actuels est sans danger<ref>Conclusion du [[Conseil international pour la science]] : « Currently available genetically modified foods are safe to eat. Food safety assessments by national regulatory agencies in several countries have deemed currently available GM foods to be as safe to eat as their conventional parts and suitable for human consumption. This view is shared by several intergovernmental agencies, including the FAO/WHO Codex Alimentarius Commission on food safety, which has 162 member countries, the European Commission (EC), and the Organization for Economic Cooperation and Development (OECD). » ; {{en}} ''[http://www.icsu.org/Gestion/img/ICSU_DOC_DOWNLOAD/90_DD_FILE_ICSU_GMO%20report_May%202003.pdf New Genetics, Food and Agriculture: Scientific Discoveries – Societal Dilemmas]'', International Council for Science, [[mai 2003]], p.8 : </ref>. Elle signale cependant que cela ne garanti rien pour les futurs OGM et qu'il est donc nécessaire de continuer à vérifier qu’ils seront sains pour les consommateurs avant d'être commercialisés<ref>« Although currently available GM foods are considered safe to eat, this does not guarantee that no risks will be encountered as more foods are developed with novel characteristics. Ongoing evaluation of emerging products is required to ensure that new foods coming to market are safe for consumers. » ; {{en}} ''[http://www.icsu.org/Gestion/img/ICSU_DOC_DOWNLOAD/90_DD_FILE_ICSU_GMO%20report_May%202003.pdf New Genetics, Food and Agriculture: Scientific Discoveries – Societal Dilemmas]'', International Council for Science, [[mai 2003]], p.8 : </ref>.
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Le directeur de l'autorité sanitaire de l’[[Australie]] et de la [[Nouvelle-Zélande]], Ian Lindenmayer, écrit ainsi en avril 2002<ref> traduction libre de : « I recently expressed disappointment at attempts by some anti-GM lobby groups to spread misinformation about the safety and labelling of genetically modified (GM) foods. This followed a few anti-GM lobbyists whipping up public anxiety over the safety of GM foods in the face of overwhelming evidence to the contrary. We carry no brief for or against any form of technology. Our views are formed solely on what the evidence and scientific scrutiny reveals. I can understand people wanting to avoid GM foods for environmental, ethical, religious or other reasons, but they should argue their case on these bases and not mislead the consuming public with unsubstantiated assertions. I don' t pretend that we have all the answers about GM foods, but we have enough to know that those we approve are at least as safe as their non-GM counterparts and have been in the world' s food supply for more than a decade - without a single scientifically-documented case of causing harm to a person. » {{en}} [http://www.foodstandards.gov.au/newsroom/foodstandardsnews/foodstandardsnews35.cfm Food Standard Australia New-Zeland News 35]</ref> :
Les défenseurs des OGM pensent que les risques potentiels que les OGM font porter sur l'écosystème sont correctement contrôlés par les autorités sanitaires et qu'ils permettent de réduire l'usage des pesticides, par exemple<ref>Voir [[Organisme génétiquement modifié#Partisans des OGM]]</ref>.


{{Citation bloc|J'ai récemment exprimé mon amertume face aux tentatives de certains groupes de pression anti-OGM de répandre de la désinformation à propos de l’innocuité et de l’étiquetage des produits alimentaires contenant des OGM. Je l’ai fait après que des lobbyistes anti-OGM aient attisé l'anxiété de la population à propos de la dangerosité de la nourriture OGM, en dépit de multiples preuves du contraire. Nous ne sommes a priori ni favorable ni opposé à aucun type de technologies. Nos conclusions ne sont basées que sur ce que montrent les démonstrations et l’analyse scientifique. Je peux comprendre que des gens s’opposent à la nourriture OGM pour des raisons envirionnementales, éthiques, religieuses ou d’autres raisons encore, mais ils doivent expliquer leur désaccord sur ces bases-là, et non tromper les consommateurs avec des affirmations infondées. Je ne prétends pas que nous puissions répondre à toutes les interrogations sur les produits OGM, mais nous en savons suffisamment pour affirmer que ceux que nous avons autorisés sont au moins aussi sains que leurs équivalents non OGM et qu’ils sont consommés depuis plus d’une décennie de part le mande sans qu’il existe un seul cas scientifiquement étayé où ils auraient porté atteinte à santé d’une personne.}}
Selon [[Alain-Michel Boudet]] professeur de biologie végétale (UPS/CNRS), « sur les aspects scientifiques et technologiques, et à propos des OGM, le problème réside dans le fait qu’il s’agit souvent d’une confrontation entre des gens qui ont des certitudes et des gens qui, comme souvent les scientifiques, parlent au nom d’une absence de certitudes. »<ref name="Doudet"/>


Selon [[Alain-Michel Boudet]] professeur de biologie végétale (UPS/CNRS), « sur les aspects scientifiques et technologiques, et à propos des OGM, le problème réside dans le fait qu’il s’agit souvent d’une confrontation entre des gens qui ont des certitudes et des gens qui, comme souvent les scientifiques, parlent au nom d’une absence de certitudes. »<ref name="Doudet"/>


== Typologie des actions menées ==
== Typologie des actions menées ==

Version du 20 janvier 2008 à 18:21

Modèle:Ébauche altermondialisme

La lutte anti-OGM désigne l'ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression anti-organismes génétiquement modifiés (OGM)[1] . Les partisans de cette lutte la justifient par les risques liés aux OGM, risques à la fois éthiques (« contrôle du vivant »), sanitaires (impact sur la santé humaine) environnementaux (atteinte à la diversité de l'environnement) et économiques. Les militants de la lutte anti-OGM (qui s'inscrivent principalement dans la mouvance altermondialiste) rejettent majoritairement toute culture et toute consommation d'OGM[2]. Les arguments sur lesquels ils s'appuient sont critiqués par la grande majorité des scientifiques[3] : si les OGM présentent effectivement des risques, les précautions nécessaires face au risque de dissémination ont été prises pour les OGM autorisés à la culture, et les études ont montré – selon eux – que les OGM commercialisés ne présentent pas de risque pour la santé humaine[4].

Contexte et acteurs en présence

Contexte

En Europe Occidentale, le débat sur les OGM s'inscrit dans un cadre bien particulier. Bien que sans rapport direct avec les OGM, une série de crises alimentaires et d'atteintes à la biosureté (cancers liés à l'exposition environnementale, etc.) ont frappé le continent durant les années 90 : bœuf aux hormones, poulet aux dioxines, vache folle et maladie de Creutzfeldt-Jakob, contaminations bactériennes d'aliments (fromage par listeria). La proximité temporelle de ces crises, leur répétition et leur retentissement médiatique ont induit une méfiance assez partagée des citoyens envers l'efficacité des systèmes publics de surveillance de l’industrie alimentaire.

A l'inverse, une aspiration pour les produits naturels s'est faite jour, entraînant le développement de l'agriculture biologique. Certains publicitaires profiteront également de cette tendance pour proposer des produits alimentaires présentés comme vrais[5].

Le débat autour de l'usage des OGM s'inscrit donc dans une méfiance assez partagée des citoyens européens vis à vis de la question alimentaire, y compris envers les organismes de surveillance de l'industrie agro-alimentaire[6] [7]. De fait, un sondage réalisé en 2006 par l’institut CSA pour Greenpeace montre qu’en France une large majorité des habitants (86%) veulent une interdiction des OGM[8], de même que dans plusieurs autres pays européens et au Japon (82 % des japonais les qualifient de « non désirables »[9]). En revanche, les américains et les canadiens sont globalement favorables aux OGM[9].

Les partisans de la lutte anti-OGM défendent ce qu'ils estiment être un « droit » des citoyens à vivre sans OGM.

En France, le long atermoiement pour l'application de la directive européenne censée servir de protection juridique et sa traduction rapide en 2 décrets d'applications qui ne recouvre pas sa validité européenne,ont permis que s'intensifient les tensions.[10]


Acteurs en présence

présentation et distinction des différentes forces en présence : syndicats, militants, associations, groupes de pression, lobby et opérateurs publics intervenants à divers titres autour de la Lutte anti-OGM.

Au sein de cette forte opposition, on peut cependant distinguer ceux qui sont globalement méfiants (demande de signalisation des produits)[9], ceux qui sont franchement hostiles (préfèrant payer plus chers des aliments sans OGM)[9] et les militants, engagés dans la lutte proprement dite.

En France, la communauté agricole est partagée au sujet des OGM. A titre individuel, une majorité d'agriculteurs se prononcent contre la plantation d'OGM.[réf. nécessaire] C'est également le cas de la Confédération Paysanne qui se positionne contre l'usage des OGM. A l'inverse, la FNSEA, le syndicat agricole majoritaire, s’est prononcé en faveur des essais d’OGM en plein champ et de la culture commerciale des OGM « éprouvés » ou, en cas d'interdiction de la culture commerciale des OGM, pour un moratoire sur l'imporation des productions OGM.

La majorité des opposants actifs aux OGM, les "militants" font partie des mouvements écologistes ou se regroupent dans la gauche contestataire (par exemple en France, ATTAC, Les Verts, Greenpeace…). La lutte anti-OGM est proche du courant altermondialiste.

Des scientifiques, notamment Gilles-Éric Séralini, Christian Vélot ou Jean-Pierre Berlan (membre d’ATTAC), rejoignent ce mouvement contestataire et dénoncent une marche forcée vers les OGM[11].

Les opposants « fondamentalistes » (qui rejetent tous les ogm pour des motifs éthiques ou religieux, considèrant que ceux-ci constituent une atteinte à un état de nature devant être préservé) ne sont pas représentatifs du mouvement de lutte anti OGM[réf. nécessaire][12].

Certains opposants se prononcent pour un arrêt de toute culture OGM tandis que d'autres souhaitent qu'aucune culture ne soit faite à l'air libre (en « culture ouverte »), du fait qu'il pourrait exister des problèmes de dissémination, tout en admettant l'expérimentation en milieu confiné. La très grande majorité des militants ne font preuve d'aucune nuance vis-à-vis des OGM, et refusent tous les OGM sans exception[réf. nécessaire].

En France, en l'absence d'une prise de position claire de l'État, une radicalisation de l'opposition aux OGM s'est fait jour, se rapprochant de la position de José Bové, ancien dirigeant de la Confédération Paysanne[13]. Cela fait dire à Claude Allègre, géochimiste et ancien ministre, que la lutte anti-OGM est devenu une « religion » Le modèle {{Guillemets}} ne doit pas être utilisé dans l'espace encyclopédique avec ses « dogmes » Le modèle {{Guillemets}} ne doit pas être utilisé dans l'espace encyclopédique et que « la répulsion de certains contre les OGM touche au fanatisme »[14].


Motivations et objectifs de la Lutte anti-OGM

Motivations

Parmi les motifs de cette lutte, on distingue (certains peuvent se croiser ou être revendiqués isolément) :

  1. la crainte d'une influence néfaste des OGM sur la santé ;
  2. les risques que les disséminations incontrôlables lors des cultures en plein-champs peuvent faire courir à l'écosystème ;
  3. le refus d'une agriculture dominée par les grands groupes de semenciers (motif économique et politique) ;
  4. le rejet des manipulations génétiques des plantes et des animaux dans leur ensemble (pour des motifs éthiques ou religieux).

Objectifs

Les objectifs annoncés peuvent se décomposer dans plusieurs directions complémentaires :

  • obtenir la création d'instances de contrôle des OGM et de leur utilisation[réf. nécessaire] ;
  • limiter la marge de manœuvre des entreprises diffusant les OGM existants ;
  • « interpeler l'État » sur son devoir d'encadrement et de suivi des cultures d'OGM ;
  • obtenir que la loi impose aux producteurs d'organismes génétiquement modifiés (OGM) de souscrire à une assurance couvrant les risques économiques et écologiques qu'ils feraient encourir aux particuliers et à la société ;
  • obtenir un étiquetage clair et précis sur la composition des produits alimentaires et cosmétiques (Un étiquetage des produits contenant plus de 0,9% d'OGM est obligatoire depuis 1997 au sein de l'Union européenne. Mais cet étiquetage est partiel : il ne concerne pas les additifs, les arômes et les solvants d'extraction et ne pose aucune obligation de déclaration de la présence d'ingrédients OGM "présents de manière fortuite"[15]).

Points faisant l'objet de controverses

Cependant, l’ensemble des plantes cultivées dans le monde par l’homme n’existaient pas dans cet « état de nature » avant que l’Homme ne les « fabriquent », à partir du début de l’agriculture, vers l’an -8000 : des mutations génétiques successives qui rendaient les plantes plus productives ont été inconsciemment sélectionnées par les hommes qui choisissaient de manger et de cultiver les plantes aux meilleurs rendements (graines les plus grosses, pépins plus petits,…)[16]. Il reste à préciser que les transformations d'ordre génétiques permises depuis quelques années sont d'une nature tout à fait différentes.[réf. nécessaire] Selon Alain-Michel Boudet professeur de biologie végétale (UPS/CNRS), « les plantes hybrides, qui existent depuis longtemps, ne sont pas remises en question alors qu’elles sont obtenues par des mélanges de gènes beaucoup plus incertains quant à leurs agencements et à leurs conséquences »[17]

Le fait que les OGM soient majoritairement brevetés (tout comme certaines plantes conventionnelles) est un argument utilisé par les opposants aux OGM : l'usage de ceux-ci rendraient dépendants les millions d'agriculteurs (d'Afrique, d'Asie, d'Europe Orientale, et d'une partie de l'Amérique Latine et centrale) ne recourant pas à ce jour aux semenciers[18]. Cette modification du rapport de force entre semenciers et agriculteurs fragiliseraient ces derniers. Ce ne sera pas nécessairement le cas en France en ce qui concerne le maïs, puisqu’une majorité d'agriculteurs a recours aux semences commerciales du fait de l'hybridation des semences. Pour les semences des autres cultures le recours aux semences fermières est possible et fréquent, sans toutefois que cette pratique puisse être quantifiée.

Point de vue des partisans des OGM

Les défenseurs des OGM pensent que les risques potentiels que les OGM font porter sur l'écosystème sont correctement contrôlés par les autorités sanitaires et qu'ils permettent de réduire l'usage des pesticides, par exemple[19]. Ils s’opposition à la lutte anti-OGM, en s’appuyant sur les études montrant que les OGM autorisés sont sans danger pour la santé : en se basant sur l'accumulation d'études sur les OGM, l'Organisation des Nations unies écrit : « les OGM qui sont actuellement sur les marchés internationaux ont passé avec succès des évaluations du risque et il est improbable qu’il[s] présente[nt] un quelconque risque pour la santé humaine. De plus, on n’a jamais pu montrer que leur consommation par le grand public dans les pays où ils ont été homologués ait eu un quelconque effet sur la santé humaine. »[20]. De même, la communauté scientifique mondiale considère que la consommation des OGM actuels est sans danger[21]. Elle signale cependant que cela ne garanti rien pour les futurs OGM et qu'il est donc nécessaire de continuer à vérifier qu’ils seront sains pour les consommateurs avant d'être commercialisés[22].

Le directeur de l'autorité sanitaire de l’Australie et de la Nouvelle-Zélande, Ian Lindenmayer, écrit ainsi en avril 2002[23] :

« J'ai récemment exprimé mon amertume face aux tentatives de certains groupes de pression anti-OGM de répandre de la désinformation à propos de l’innocuité et de l’étiquetage des produits alimentaires contenant des OGM. Je l’ai fait après que des lobbyistes anti-OGM aient attisé l'anxiété de la population à propos de la dangerosité de la nourriture OGM, en dépit de multiples preuves du contraire. Nous ne sommes a priori ni favorable ni opposé à aucun type de technologies. Nos conclusions ne sont basées que sur ce que montrent les démonstrations et l’analyse scientifique. Je peux comprendre que des gens s’opposent à la nourriture OGM pour des raisons envirionnementales, éthiques, religieuses ou d’autres raisons encore, mais ils doivent expliquer leur désaccord sur ces bases-là, et non tromper les consommateurs avec des affirmations infondées. Je ne prétends pas que nous puissions répondre à toutes les interrogations sur les produits OGM, mais nous en savons suffisamment pour affirmer que ceux que nous avons autorisés sont au moins aussi sains que leurs équivalents non OGM et qu’ils sont consommés depuis plus d’une décennie de part le mande sans qu’il existe un seul cas scientifiquement étayé où ils auraient porté atteinte à santé d’une personne. »

Selon Alain-Michel Boudet professeur de biologie végétale (UPS/CNRS), « sur les aspects scientifiques et technologiques, et à propos des OGM, le problème réside dans le fait qu’il s’agit souvent d’une confrontation entre des gens qui ont des certitudes et des gens qui, comme souvent les scientifiques, parlent au nom d’une absence de certitudes. »[17]

Typologie des actions menées

Une spécificité française ?

Au niveau international, la lutte anti-OGM est coordonnée par le réseau international d'organisations paysannes Via Campesina.[réf. nécessaire] Présent dans une soixantaine de pays, il s'est fixé pour objectif la défense de la souveraineté alimentaire, le respect des petits et moyens agriculteurs, la défense de la biodiversité et la lutte contre les OGM.

Au Japon, la campagne « non aux OGM ! » est soutenue par plus d'un million de consommateurs japonais demandant que leur gouvernement interdise les OGM, et qu'un étiquetage clair soit au moins présent sur les aliments contenant des OGM[réf. nécessaire].

La faiblesse de la culture de consensus en France pourrait expliquer pourquoi la lutte anti-OGM y a ponctuellement pris la forme de confrontation assez violente[réf. nécessaire]. En particulier, la destruction de plan d'OGM y est à mettre en perspective avec les émeutes suivi de l'incendie du Parlement de Bretagne en 1994 (pêcheurs bretons), les barrages routiers de camionneurs en 1991 (se soldant par 4 morts), les blocages divers et fumiers déversés (multiples manifestations d'agriculteurs durant les années 90 et 00), sans compter les récentes (2005) émeutes urbaines etc.

Manifestations, pétitions, opérations médiatiques, opérations d'organisations de consommateurs se retrouvent dans plusieurs pays d'Europe, d'Asie et d'Amérique du Sud. Il semble que la lutte n'aie pris une tournure illégale qu'en France[réf. nécessaire].

Cependant, on retrouve certains types de manifestations violentes en Europe et sur les autres continents.

Actions légales

Fichier:Ruboff11.gif
Un logo de revendication d'appartenance à la lutte anti-OGM en France.

Cette forme de lutte consiste essentiellement à regrouper tous les moyens offerts par la loi pour s'opposer légalement aux OGM.

La lutte légale peut aussi se manifester par des pressions populaires, typiquement par le recours à des manifestations et à des pétitions, visant à obtenir du gouvernement des changements de règlementation, ou bien par des actions plus locales (information sur les marchés de fruits et légumes, par exemple). Cette lutte passe aussi par des actions de lobbying et d’occupation des espaces médiatiques. Des études sont ainsi financées pour établir les dangers et l’éventuelle nocivité des OGM.


Affaire du MON 863

Une étude du CRIIGEN concernant un maïs transgénique, le MON 863, financée partiellement par Greenpeace, et reprise par Canal+ dans un documentaire défavorable aux OGM[24] contredit les études des semenciers en déclarant avoir constaté une toxicité avérée du MON 863 sur l'organisme des rats (notamment sur le fonctionnement de leur rein et foie). Le dossier interne de Monsanto concernant le MON 863 a été rendu public par Monsanto suite aux pressions de Greenpeace[25]. Par la suite, l’Autorité européenne de sécurité des aliments, reprenant l’étude du CRIIGEN, déclare y trouver de « graves erreurs méthodologiques »[26] et confirme les résultats de sa propre étude : le maïs MON 863 n'est pas toxique[27]. Le CRIIGEN (organisme de veille sur les OGM, mené par Corine Lepage) réplique à l’Autorité européenne de sécurité des aliments et déclare confirmer la toxicité du MON 863 pour les rats[28].

Affaire du BT11

En novembre 2007, plusieurs associations anti-OGM ont découvert à Hédé, au nord de Rennes, un champ de maïs BT11, variété interdite à la culture en France. Une plainte a été déposée, visant à identifier les responsabilités des opérateurs économiques ayant fourni ces semences, « des personnes ayant cultivé le maïs OGM, si elles avaient connaissance de sa nature et de son interdication » et aussi de l'Etat, en l'engageant à faire respecter la loi[29],[30].

L'enquête est menée par des gendarmes spécialisés dans les infractions environnementales (Formateur relais écologie environnement).

Actions illégales

Tee-shirt d'un "faucheur volontaire"

Parallèlement aux actions légales, certains militants anti-OGM mènent – en France – une lutte illégale consistant majoritairement en des destructions de sites de plantation, appelés « fauchages » ou « arrachages » par ces militants. D'après ces militants, les fauchages constituent un « acte de désobéissance civile » pour protester contre ce qu'ils estiment être un désintérêt de l'État vis-à-vis de l'intérêt général. Ces actions condamnables d'un point de vue pénal portent atteinte aux droits d'individus privés et de centres de recherche qui en sont la cible. L’organisation médiatisée de « fauchages » vise à acroître la visibilité de la lute anti-OGM.

Le recours aux « fauchages » ne fait pas l'unanimité au sein des militants anti-OGM :

  • du point de vue des partisans des « fauchages », ces actions facilitent la lutte anti-OGM en augmentant sa visibilité médiatique ; les procès des « faucheurs » permettent de montrer des manifestations d'individus les soutenant[31] ;
  • Les militants défavorables aux fauchages pensent que ces derniers compromettent la lutte anti-OGM, notamment par les lourdes peines de prison et les amendes subies[32].

En mai 2005, une variante a été utilisée en dispersant des semences conventionnelles dans des champs prévus pour des cultures d'OGM, afin de saboter l'expérience.

Les opérations d'« arrachage » en France

La figure emblématique du mouvement anti-OGM en France et en Europe est José Bové. Ce dernier est également une figure tutélaire des « fauchages volontaires de cultures OGM » et a été condamné à 4 mois de prison ferme lors du procès de Toulouse (pour avoir détruit les plants de riz transgénique d'une serre du CIRAD et occasionné des dégradations sur les installations). Il prône un principe d'action médiatisée, réunissant notamment des collectifs de faucheurs volontaires, des paysans de Via campesina et de la Confédération paysanne française, pour arracher au nom de la lutte anti-OGM des plantations d'OGM autorisées par le gouvernement, devant la presse. Les conséquences de ces actions pouvant s'avérer dramatiques[33].

La politique de destruction des parcelles de cultures d’OGM s’est poursuivie, conduisant durant l’été 2004 à un durcissement des positions :

  • intensification des campagnes de « désobéissance civile » d'arrachage de plants OGM ;
  • politique gouvernementale de protection des sujets d'études manifestée par des interventions policières lors des arrachages de plants.

Conséquences et résultats de la Lutte anti-OGM

Conséquences générales

Au niveau local en France

En France, sous la pression de la lutte anti-OGM ou selon leurs propres opinions et celles de leurs concitoyens, des maires, voire des conseils généraux, ont pris des arrêtés municipaux interdisant les cultures OGM. Ces arrêtés ont fait l'objet de recours de la part des préfets devant les tribunaux administratifs et ont été annulés.

La jurisprudence est désormais qu’« un maire ne peut utiliser ses pouvoirs de police générale pour interdire la mise en culture en plein champ de semences d'OGM dont la mise sur le marché a été autorisée, qu'en cas de péril imminent ou de circonstances locales particulières. »[34]

Au niveau national français et au niveau européen

Des modifications de règlementation ont été prises, sous l’effet des recherches scientifiques, et des pressions de la lutte anti-OGM.[réf. souhaitée]

Conséquences directes et indirectes des actions illégales

Les destructions des plantation d'OGM, et la menace de nouvelles destructions, ont eu un effet dissuasif sur les agriculteurs et ont influencé le comportement des autorités :

  • les autorités auraientde facto mis sous embargo les informations sur les cultures d'OGM, en dépit des règlementations françaises imposant la transparence et le libre accès du public à ce type d'information, maint fois réaffirmé par la commission d'accès aux documents administratifs[35].
  • certains agriculteurs ont renoncé à cultiver les OGM. D'autres ont continué à le faire discrètement ou en secret. Certaines autorités ont fermé les yeux sur ces mises en champ non déclarées[36], pour éviter une ostracisation des agriculteurs pro-OGM, et l’utilisation de ces renseignements par les destructeurs ;
  • un cultivateur d'OGM s'est suicidé le 5 août 2007, avec à ses pieds un plan de maïs (OGM) et un tract annonçant une action des opposants aux OGM. Cette réaction a fait l'effet d'une douche froide sur les « faucheurs », attachés au principe de non-violence (voir l'article sur Wikinews)
  • motivés par un esprit de contradiction, et en opposition aux "écolos débarquant des villes", certains agriculteurs se lancent dans la culture d'OGM.[réf. nécessaire]

Chronologie de la lutte anti-OGM européenne

  • Juin 1996 : Lors du Conseil de l'environnement de la Communauté européenne, 13 des 15 États membres déclarent être opposés à l'approbation par le marché économique du maïs génétiquement modifié Novartis.
  • Novembre 1997 : La France annonce un moratoire sur le développement commercial de toutes les cultures génétiquement modifiées à l'exception du maïs Novartis.
  • Mars 1998 : Un sondage montre que 62,6 % des français souhaitent que le gouvernement retire à Novartis l'autorisation de cultiver du maïs génétiquement modifié[réf. nécessaire].
  • Juillet 1998 : Le gouvernement français déclare un moratoire sur les cultures génétiquement modifiées ayant des « parentés sauvages » en Europe (betterave et colza).
  • Septembre 1998 : English Nature demande un moratoire sur la commercialisation d'OGM contenant des gènes résistants aux herbicides. Le Conseil d'État suspend l'autorisation de cultiver le maïs Novartis en France jusqu'à ce qu'un verdict final soit énoncé en décembre. Suite à ce jugement, le gouvernement français décide que toute la récolte du maïs Novartis doit être isolée et stockée séparément jusqu'à ce que le Conseil d'état ait émis son verdict final. Toutes les chaînes de supermarché les plus importantes d'Autriche déclarent qu'elles ne veulent pas vendre de produits génétiquement modifiés et les enlèvent de leurs rayons.
  • Octobre 1998 : Le gouvernement grec décide d'appliquer l'article 16 de la directive 90/220/EEC et interdit l'importation de graines de colza génétiquement modifiées.[37]
  • Mai 2004 : Première journée Anti-OGM.[38]
  • Novembre 2005 : La Suisse à approuvé à 55,7 % par référendum (majoritaire dans tous les cantons) un moratoire pour 5 ans sur les OGM, le 27 novembre 2005[39].
  • Décembre 2005 : Relaxe de 49 faucheurs volontaires ayant saccagé un champ de culture OGM de la société Monsanto.[40] Ce jugement a été, par la suite, annulé en appel.
  • Novembre 2006 : lancement d'un indice financier basé sur les non-OGM par le gérant de fonds suisse Diapason. [41]
  • Décembre 2007 : Suite au Grenelle de l'Environnement, Nicolas Sarkozy demande "que la culture commerciale des OGM pesticides soit suspendue". Cette suspension est mise en œuvre jusqu'au vote d'une loi, au plus tard le 9 février suivant. Contrairement à ce qui était annoncé, la France ne dépose pas de clause de sauvegarde sur le maïs MON810 auprès de l'Europe[42].


Annexes

Bibliographie

  • Sophie Lepault, Il faut désobéir à Bové, Editions de La Martinière, 2005, 233 p, (ISBN 2846751617)
  • Jean-Paul Oury & Claude Debru, La querelle des OGM, PUF, 2006, 303 p, (ISBN 2130555500)

Liens internes

Liens externes

Notes et références

  1. Que des auteurs et journalistes dénomment en anglais « anti-GM lobby » (lobby anti-OGM) ; voir (en) Food Standard Australia New-Zeland News 35 (autorités sanitaires), avril 2002 ; GM debate cut down by threats and abuse, Times higher education, 24 octobre 2003 ; Suspicion isn't proof, Telegraph, 07 mars 2004 ; Doctors review GM crop evidence, BBC, 31 janvier 2008
  2. « Ce combat pour la liberté et le droit de produire et de consommer sans OGM est partie intégrante du combat altermondialiste. », Qui a besoin des OGM ?, janvier 2008
  3. Voir Organisme génétiquement modifié#Conflits autour des OGM
  4. Voir section #Arguments des défenseurs des OGM
  5. Campagne publicitaire de 1997 commanditée par le lobby français du sucre, Le Centre d’Études et de Documentation du Sucre (CEDUS)
  6. News - avril 2006 et « 86 % des Français réclament une interdiction des OGM » sur greenpeace.org
  7. (fr) Conférence sur Les OGM, les experts, le public et la confiance : l'imbroglio des plantes transgéniques en France publiée par le CNRS
  8. News - avril 2006 et « 86 % des Français réclament une interdiction des OGM » sur greenpeace.org
  9. a b c et d Liste des sondages français, européens et internationaux de ces dernières années sur la question des OGM, site anti-OGM
  10. Le Journal officiel a publié, le 20 mars 2007, deux décrets et plusieurs arrêtés transposant une directive européenne de 2001 relative aux organismes génétiquement modifiés (OGM). Un projet de loi, adopté en première lecture par le Sénat, n’a pas pu être examiné par l’Assemblée nationale avant la clôture de la session et la France risquait de fortes sanctions du fait du retard pris dans cette transposition ; http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/ogm-directive-europeenne-transposee-par-decret.html
  11. La guerre au vivant par Jean-Pierre Berlan (ISBN 2910846547)
  12. France Nature environnement qui fédère 3000 associations de protection de la nature
  13. par exemple, le point de vue de José Bové : non à tous les OGM
  14. Claude Allègre, Ma vérité sur la planète, p. 39
  15. L'étiquetage des produits dérivés du maïs et du soja génétiquement modifiés, site vie-publique
  16. Voir De l'inégalité parmi les sociétés, Jared Diamond, chapitre 8
  17. a et b Entretien agrobiosciences, 28 octobre 2003
  18. «Les variétés à rendement élevé exigent la plupart du temps beaucoup de soins, notamment un épandage régulier d'engrais et d'autres facteurs de production agricoles. Autrement dit, elles ne peuvent pas se développer dans des sols appauvris ou dans des conditions défavorables. En raison de ces contraintes, les variétés à haut rendement sont hors de portée pour des millions de petits agriculteurs qui n'ont pas les moyens de se procurer des semences et des fertilisants coûteux. Pis encore, la plupart de ces cultivateurs déclinent les offres des phytogénéticiens parce que les obtentions végétales qu'ils proposent ne sont pas conçues pour les terres pauvres : elles ne satisfont ni aux besoins des paysans, ni aux préférences locales. Néanmoins, même s'ils disposent de peu de ressources, ces agriculteurs — des femmes, pour une large part — produisent jusqu'à 20 % des cultures vivrières de la planète. Environ le quart de la population mondiale dépend de ces terres marginales pour se nourrir. »LES SEMENCES DU MONDE L'amélioration participative des plantes de Ronnie Vernooy sur le site du CRDI
  19. Voir Organisme génétiquement modifié#Partisans des OGM
  20. p. 3, [PDF] (fr) « 20 questions sur les aliments transgéniques », sur le site de l’ONU (consulté le )
  21. Conclusion du Conseil international pour la science : « Currently available genetically modified foods are safe to eat. Food safety assessments by national regulatory agencies in several countries have deemed currently available GM foods to be as safe to eat as their conventional parts and suitable for human consumption. This view is shared by several intergovernmental agencies, including the FAO/WHO Codex Alimentarius Commission on food safety, which has 162 member countries, the European Commission (EC), and the Organization for Economic Cooperation and Development (OECD). » ; (en) New Genetics, Food and Agriculture: Scientific Discoveries – Societal Dilemmas, International Council for Science, mai 2003, p.8 :
  22. « Although currently available GM foods are considered safe to eat, this does not guarantee that no risks will be encountered as more foods are developed with novel characteristics. Ongoing evaluation of emerging products is required to ensure that new foods coming to market are safe for consumers. » ; (en) New Genetics, Food and Agriculture: Scientific Discoveries – Societal Dilemmas, International Council for Science, mai 2003, p.8 :
  23. traduction libre de : « I recently expressed disappointment at attempts by some anti-GM lobby groups to spread misinformation about the safety and labelling of genetically modified (GM) foods. This followed a few anti-GM lobbyists whipping up public anxiety over the safety of GM foods in the face of overwhelming evidence to the contrary. We carry no brief for or against any form of technology. Our views are formed solely on what the evidence and scientific scrutiny reveals. I can understand people wanting to avoid GM foods for environmental, ethical, religious or other reasons, but they should argue their case on these bases and not mislead the consuming public with unsubstantiated assertions. I don' t pretend that we have all the answers about GM foods, but we have enough to know that those we approve are at least as safe as their non-GM counterparts and have been in the world' s food supply for more than a decade - without a single scientifically-documented case of causing harm to a person. » (en) Food Standard Australia New-Zeland News 35
  24. documentaire explique les méfaits des OGM, diffusé le 15/11/05 par Canal+
  25. Dossier interne de Monsanto concernant le MON 863
  26. citée par Le Figaro en juillet 2007 : Les experts européens innocentent un OGM
  27. EFSA reaffirms its risk assessment of genetically modified maize MON 863, Autorité européenne de sécurité des aliments
  28. Le CRIIGEN répond au Figaro
  29. Gaëlle Dupont « Interdit à la culture, du maïs transgénique Bt 11 a été découvert dans un champ en Bretagne », dans Le Monde (ISSN 0395-2037), [lire en ligne (page consultée le 30 novembre 2007)]
  30. Edouard MARET et Philippe GAILLARD « Du maïs OGM interdit détecté en Ille-et-Vilaine », dans Ouest-France (ISSN 0999-2138)}
  31. Un exemple de procès : annulation des décisions d'autorisations de deux essais d'OGM de la société Monsanto suite à plusieurs procès concernant la lutte illégale (site du Conseil d'État (France)) ; voir aussi #Prises de décisions locales en France
  32. procès de Toulouse sur le site internet des verts en Europe
  33. article, Libération, 6 août 2007, Suicide d'un cultivateur d'OGM
  34. cf. décision du tribunal administratif de Toulouse, 19 septembre 2006, dans la Liste des jurisprudences
  35. Une affirmation de Corinne Lepage sur son site
  36. Pruniers transgéniques en Roumanie "sans autorisation formelle" du gouvernement
  37. Historique de la lutte anti-OGM sur le site de Greenpeace
  38. JIGMOD sur AlterCampagne
  39. « Le Suisse est méfiant », L'Express, lundi 28 novembre 2005.
  40. Demain la Terre - Première victoire judiciaire pour les anti-OGM
  41. http://www.rfi.fr/francais/actu/articles/083/article_47823.asp
  42. OGM : une clause de sauvegarde hivernale. De qui se moque-t-on ? | Greenpeace France
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