1686 en droit
Chronologies
| 1683 1684 1685 1686 1687 1688 1689 Décennies : 1650 1660 1670 1680 1690 1700 1710 Siècles : XVe XVIe XVIIe XVIIIe XIXe Millénaires : -Ier Ier IIe IIIe |
Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre |
Chronologie en droit
Cet article présente les faits marquants de l'année 1686 en droit.
Événements
[modifier | modifier le code]- 12 janvier : traité de La Haye entre la Suède et les Provinces-Unies[1].
- 31 janvier : Victor-Amédée II de Savoie interdit le protestantisme dans ses États. Les barbets (vaudois) se soulèvent et Victor-Amédée doit solliciter l’aide de la France qui lui envoie Catinat. Les opérations commencent le 22 avril[2]. Les militaires et envoyés français (D'Arcy, Catinat, etc.) se conduisent en pays de conquête, utilisant le prétexte de la répression anti-protestante.
- 6 mai : traité de Moscou. Paix perpétuelle entre la Pologne (Krzysztof Grzymułtowski (pl)) et la Russie (Vassili Golitsyne). Jean Sobieski cède définitivement Smolensk et Kiev à la Russie en échange de son soutien contre la Porte. La Biélorussie (Minsk) et la Petite Russie (Kiev) sont intégrées à l’empire Russe[1]. La Russie adhère à la Sainte Ligue (Saint-Empire, Pologne, Venise) contre l’Empire ottoman, ce qui marque le début d'une nouvelle guerre russo-turque.
- 4 juin : Madagascar est annexé par la couronne de France arrêt du conseil d’État aux dépens de la Compagnie française des Indes orientales[3].
- 21 décembre : décret royal mettant en place un Règlement des Missions au Brésil (Regimento das Missões do Estado do Maranhão e Grão-Pará)[4]. Les jésuites acceptent de retourner au Brésil à cette condition[5].
Naissances
[modifier | modifier le code]Décès
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]- Christophe Guillaume de Koch, Histoire abrégée des traités de paix, vol. 4, Bruxelles, Meline, Cans et Cie, (présentation en ligne)
- Émile Couthaud de Rambey, Précis chronologiques de l'histoire des vallées vaudoises, Hombourg, Louis Schick, (présentation en ligne)
- Victor Alexis Désiré Dalloz, Jurisprudence générale : Répertoire méthodique et alphabétique de législation de doctrine et de jurisprudence, Bureau de la Jurisprudence générale, (présentation en ligne)
- Catalogo dos manuscriptos da Bibliotheca Publica Eborense : Que comprehende a noticia dos codices e papeis relativos ás cousas da America, Africa e Asia, vol. 1, Impr. Nacional, 1850présentation en ligne=//books.google.com/books?id=lqjkaaaacaaj&pg=pa134
- Frédéric Mauro, Histoire du Brésil, vol. 4, Editions Chandeigne, , 153 p. (ISBN 978-2-906462-12-0, présentation en ligne)
