Hexane (maladie professionnelle)
Une intoxication à l'hexane peut être reconnue comme maladie professionnelle en France, sous certaines conditions.
Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.
Législation en France
[modifier | modifier le code]Régime général
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Fiche Maladie professionnelle | ||
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
Régime Général[1]. Date de création : | ||
Tableau N° 59 RG | ||
Intoxications professionnelles par l'hexane | ||
Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. | 30 jours | Travaux de collage, notamment sur cuir ou Matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane. |
Date de mise à jour : |
Régime agricole
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Fiche Maladie professionnelle | ||
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
Régime Agricole[2]. Date de création : | ||
Tableau N° 41 RA | ||
Intoxications professionnelles par l'hexane | ||
Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. | 30 jours | Travaux de collage, notamment sur cuir ou Matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane. |
Date de mise à jour : |
Données professionnelles
[modifier | modifier le code]Données médicales
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]- « les tableaux du régime Général », sur Bossons futés
- « Tous les tableaux du régime Agricole », sur Bossons futés
Liens externes
[modifier | modifier le code]Sources spécifiques
[modifier | modifier le code]- (fr) Tableau N° 59 des maladies professionnelles du régime Général
- (fr) Tableau N° 41 des maladies professionnelles du régime Agricole
- (fr) Fiche INRS
Sources générales
[modifier | modifier le code]- (fr) Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
- (fr) Guide des maladies professionnelles de l’INRS (tableaux et commentaires)